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Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis

   Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   31/03/2011
2. Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution de l'eau

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   31/03/2011
3. Question n° 15247 posée par Mme Françoise Férat

   Risque encouru par l'activité transport des ateliers et chantiers d'insertion suite à l'évolution de la réglementation des transports

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   23/09/2010
4. Question n° 04816 posée par M. Michel Moreigne

   Contrôle et enregistrement de l'exposition des salariés aux composés organiques volatils

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   12/06/2008
5. Question n° 04401 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Normes de sécurité sanitaire applicables au foetus et à l'embryon sur les lieux de travail

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   15/05/2008
6. Question n° 04402 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Définition des normes de sécurité sanitaire applicables aux travailleurs

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   15/05/2008