Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
-
Question n° 07730 posée par Mme Christine Herzog
Panneaux photovoltaïques non visibles d'un monument historique classé
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 06173 posée par Mme Christine Herzog
Panneaux photovoltaïques non visibles d'un monument historique classé
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 05296 posée par Mme Else Joseph
Formation au diagnostic de performance énergétique et homogénéisation des pratiques des diagnostiqueurs dans le domaine du bâti ancien
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 04140 posée par Mme Christine Herzog
Rénovation thermique de maison minière dans patrimoine classé
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 0263S posée par M. Guillaume Chevrollier
Contraintes liées aux zones soumises aux recherches archéologiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
-
Question n° 03144 posée par Mme Christine Herzog
Rénovation d'une école proche d'un ancien camp romain
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 0156S posée par Mme Chantal Deseyne
Demandes d'autorisation d'urbanisme pour l'installation de panneaux photovoltaïques
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 02622 posée par M. Jean-Claude Anglars
Versement de droits à la SACEM par les gîtes et chambres d'hôtes
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 01802 posée par Mme Dominique Vérien
Incohérences entre les services fiscaux et le service départemental de l'architecture et du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 00248 posée par M. Bruno Belin
Déclassement des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture