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672 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
672 questions
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Question n° 0020A posée par M. Abel Sempe
Situation des vignerons de l'armagnac
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 22003 posée par M. Jean Bernard
Conséquences de la réglementation relative aux installations classées viticoles
La question est caduque
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Question n° 11835 posée par M. Xavier Pintat
Application de la norme phytosanitaire NMP51 aux caisses de vin
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 15497 posée par Mme Catherine Troendlé
Difficultés des producteurs de plants de vigne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 16146 posée par M. Roland Courteau
Enrichissement des moûts pendant la vinification
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 16381 posée par M. Jean Louis Masson
Plantation de vignes pour sa consommation personnelle
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
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Question n° 16382 posée par M. Jean Louis Masson
Développement du vignoble mosellan
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 16439 posée par M. Marcel Vidal
Plan viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 16735 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Plan viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 16806 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Signature urgente du nouveau décret Armagnac
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie