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Questions avec et sans réponses

32 questions

1. Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé

   Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/02/2015
2. Question n° 0010A posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   26/01/2012
3. Question n° 0006A posée par Mme Nathalie Goulet

   Contractualisation dans le secteur agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   12/05/2011
4. Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux

   Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

   La question est caduque

   28/05/2009
5. Question n° 0006A posée par M. Gérard Bailly

   Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/11/2007
6. Question n° 0003A posée par M. Claude Lise

   Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture

   La question est caduque

   04/10/2007
7. Question n° 0021A posée par M. Gérard César

   Application de la loi d'orientation agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   19/10/2006
8. Question n° 0012A posée par M. Gérard César

   Crise de la filière viticole française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   23/03/2006
9. Question n° 0013A posée par M. Gérard Delfau

   Crise de la viticulture française

   La question est caduque

   23/03/2006
10. Question n° 0014A posée par M. Dominique Mortemousque

    Conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    23/03/2006