Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
-
Question n° 28473 posée par Mme Corinne Imbert
Conséquences de la loi tendant à la reconnaissance de la traite et de l'esclavage
La question est caduque
-
Question n° 24606 posée par M. Philippe Tabarot
Radios indépendantes locales et régionales
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 1028S posée par M. Christian Demuynck
Service civique
La question a été retirée
-
Question n° 14749 posée par M. Jean-Pierre Michel
Ouverture du troisième centre des Archives nationales à Pierrefitte-sur-Seine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 00305 posée par M. Bernard Fournier
Difficultés financières des associations éducatives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 20745 posée par M. Jean-Marc Pastor
LOLF : financement des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 20631 posée par M. Robert Hue
Moyens de fonctionnement des associations éducatives complémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 20320 posée par M. Jean-Marie Bockel
Dotations budgétaires de fonctionnement des cultes
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 19321 posée par Mme Gisèle Printz
Jeunesse et éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 19327 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative