Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

  1. Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Violences dans le football amateur

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  2. Question n° 10372 posée par M. Khalifé Khalifé

    Soutien et accompagnement des volontaires pour les jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  3. Question n° 06378 posée par Mme Laurence Rossignol

    Lutte contre le système prostitutionnel et le proxénétisme dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  4. Question n° 06271 posée par M. Michel Savin

    Recrutement des volontaires pour Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  5. Question n° 05827 posée par M. Fabien Gay

    Accessibilité de la billetterie des jeux Olympiques et Paralympiques

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  6. Question n° 05735 posée par M. Pierre Laurent

    Vente des billets pour les jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  7. Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon

    Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  8. Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne

    Sédentarisation des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  9. Question n° 04902 posée par Mme Émilienne Poumirol

    Extension du dispositif Pass'Sport aux foyers ruraux

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  10. Question n° 04510 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Aides aux associations sportives face à la crise énergétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.