Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 00087 posée par M. Bernard Barbier

    Spécificité des ateliers protégés

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 00867 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Insertion des travailleurs handicapés et accès à l'AAH

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  3. Question n° 01282 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Recensement des travailleurs handicapés dans une entreprise

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

  4. Question n° 01323 posée par Mme Brigitte Bout

    Utilisation de machines dangereuses par des personnes handicapées

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

  5. Question n° 01377 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Dérogation pour l'utilisation de machines dangereuses par des élèves handicapés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

  6. Question n° 01933 posée par M. Bernard Angels

    Devenir des structures Cap Emploi

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  7. Question n° 02910 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conditions d'attribution de la prime pour l'emploi aux personnes handicapées

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  8. Question n° 03114 posée par M. Philippe Richert

    Utilisation de machines dangereuses dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  9. Question n° 03133 posée par M. Michel Teston

    Circulaire du 1er février 2007 relative à l'utilisation des machines dangereuses

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  10. Question n° 03682 posée par M. Paul Blanc

    Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle

    La question est caduque