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Questions avec et sans réponses

124 questions

1. Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier

   C2I (chaîne d'information internationale)

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   18/03/2005
2. Question n° 0507G posée par M. Michel Teston

   Télévision numérique de terre (TNT)

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   13/05/2005
3. Question n° 0509G posée par M. Serge Lagauche

   Lieu d'implantation de la fondation Pinault

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   13/05/2005
4. Question n° 0574G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Les intermittents du spectacle

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   02/12/2005
5. Question n° 0658G posée par M. Pierre Jarlier

   Télévision numérique terrestre

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   31/03/2006
6. Question n° 0693G posée par M. Jack Ralite

   Assurance chômage des intermittents

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   09/06/2006
7. Question n° 0770G posée par Mme Catherine Tasca

   Pluralisme dans les médias

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/12/2006
8. Question n° 0772G posée par M. Ambroise Dupont

   Collections du Louvre

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   12/01/2007
9. Question n° 0810G posée par M. Philippe Darniche

   L'impact de la diffusion d'images violentes par les médias sur les mineurs

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   23/02/2007
10. Question n° 0004G posée par M. Roland Courteau

    Temps de parole du chef de l'État dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    05/10/2007