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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel

   Nouvelles techniques de l'audiovisuel

   Réponse du ministère : Premier ministre

   03/04/1983
2. Question n° 0070A posée par M. James Marson

   Rôle du service public de la radio-télévision

   Réponse du ministère : Communication

   11/06/1983
3. Question n° 19865 posée par M. André Lardeux

   Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   20/10/2005
4. Question n° 22864 posée par M. Marcel Vidal

   Paysage audiovisuel français à l'étranger

   La question a été retirée pour cause de décès.

   20/04/2006
5. Question n° 24488 posée par M. Gérard Miquel

   Avenir de France 3

   La question est caduque

   21/09/2006
6. Question n° 26646 posée par M. Michel Charasse

   Protection des droits des auteurs d'oeuvres audiovisuelles

   La question est caduque

   15/03/2007
7. Question n° 03539 posée par M. Robert Tropeano

   Avenir du service public de l'audiovisuel

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   28/02/2008
8. Question n° 0133G posée par M. Jack Ralite

   Commission Copé sur l'audiovisuel

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   30/05/2008
9. Question n° 09098 posée par M. Michel Charasse

   Intervention radiophonique du président de Radio France

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   11/06/2009
10. Question n° 09402 posée par M. Roger Madec

    Difficultés de réception des bandes FM de Radio France dans la région parisienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    02/07/2009