Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
249 questions
-
Question n° 0003A posée par M. Henri Caillavet
Application des ordonnances de 1944 sur la presse
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 0055A posée par Mme Brigitte Gros
Statut juridique et fiscal de la presse
Réponse du ministère : Communication
-
Question n° 0108A posée par Mme Brigitte Gros
Tarifs postaux appliqués aux journaux imprimés à l'étranger
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 0109A posée par Mme Brigitte Gros
Horaires de distribution des quotidiens du matin par la poste
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 17070 posée par M. Roger Karoutchi
Défense de la presse magazine régionale
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 17405 posée par M. Louis Souvet
Listes de concordance entre les termes anglais et français
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
-
Question n° 19093 posée par M. Jean Louis Masson
Critères des subventions aux journaux d'opinion
La question est caduque
-
Question n° 21001 posée par M. Jean Louis Masson
Critères des subventions aux journaux d'opinion
La question est caduque
-
Question n° 24976 posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation de la presse écrite
La question est caduque
-
Question n° 25445 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de la presse magazine régionale
La question est caduque