Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

249 questions

  1. Question n° 0003A posée par M. Henri Caillavet

    Application des ordonnances de 1944 sur la presse

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 0055A posée par Mme Brigitte Gros

    Statut juridique et fiscal de la presse

    Réponse du ministère : Communication

  3. Question n° 0108A posée par Mme Brigitte Gros

    Tarifs postaux appliqués aux journaux imprimés à l'étranger

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 0109A posée par Mme Brigitte Gros

    Horaires de distribution des quotidiens du matin par la poste

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 17070 posée par M. Roger Karoutchi

    Défense de la presse magazine régionale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 17405 posée par M. Louis Souvet

    Listes de concordance entre les termes anglais et français

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  7. Question n° 19093 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères des subventions aux journaux d'opinion

    La question est caduque

  8. Question n° 21001 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères des subventions aux journaux d'opinion

    La question est caduque

  9. Question n° 24976 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation de la presse écrite

    La question est caduque

  10. Question n° 25445 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de la presse magazine régionale

    La question est caduque