Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

506 questions

  1. Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel

    Nouvelles techniques de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 0041A posée par M. Charles Pasqua

    Rôle de la société HAVAS dans la création de la quatrième chaîne de télévision

    Réponse du ministère : Communication

  3. Question n° 0070A posée par M. James Marson

    Rôle du service public de la radio-télévision

    Réponse du ministère : Communication

  4. Question n° 15987 posée par M. Michel Charasse

    Respect des règles de neutralité politique dans le service public de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 16564 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation des radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 16570 posée par M. André Lejeune

    Renouvellement d'un poste à France Bleu Creuse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier

    C2I (chaîne d'information internationale)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 16699 posée par M. Alain Fouché

    Situation du fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 16860 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 0744S posée par M. Adrien Gouteyron

    Accès à la télévision numérique en Haute-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication