Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 00072 posée par M. Alex Türk

   Paiement de la redevance télévision par les établissements scolaires

   Réponse du ministère : Budget

   22/04/1993
2. Question n° 21648 posée par M. Alex Türk

   Retransmission par le service public de France Télévisions de compétitions sportives

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/02/2006
3. Question n° 22085 posée par M. Alex Türk

   Modification des programmes de France 3

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   09/03/2006
4. Question n° 04001 posée par M. Alex Türk

   Bilan de la loi relative à l'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   10/04/2008
5. Question n° 19929 posée par M. Alex Türk

   Règles d'accessibilité des personnes en fauteuil roulant dans les salles de spectacles

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

   01/09/2011
6. Question n° 08930 posée par M. Alex Türk

   Incendie de la Bibliothèque nationale de France

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   31/10/2013
7. Question n° 08931 posée par M. Alex Türk

   Sauvegarde des oeuvres d'art dans l'hypothèse d'une crue de la Seine

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   31/10/2013