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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 00072 posée par M. Alex Türk

    Paiement de la redevance télévision par les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 21648 posée par M. Alex Türk

    Retransmission par le service public de France Télévisions de compétitions sportives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 22085 posée par M. Alex Türk

    Modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 04001 posée par M. Alex Türk

    Bilan de la loi relative à l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 19929 posée par M. Alex Türk

    Règles d'accessibilité des personnes en fauteuil roulant dans les salles de spectacles

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  6. Question n° 08930 posée par M. Alex Türk

    Incendie de la Bibliothèque nationale de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 08931 posée par M. Alex Türk

    Sauvegarde des oeuvres d'art dans l'hypothèse d'une crue de la Seine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication