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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 24291 posée par Mme Valérie Boyer
Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 20533 posée par Mme Valérie Boyer
Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 10327 posée par M. Frédéric Marchand
Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 23673 posée par Mme Brigitte Micouleau
Dépollution des ballastières de Braqueville près de Toulouse
La question est caduque
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Question n° 21364 posée par M. Claude Kern
Survol du territoire de Molsheim par des aéronefs militaires
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 19438 posée par M. Alain Houpert
Dédommagement pour les communes rurales traversées par un couloir aérien
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 0304G posée par Mme Aline Archimbaud
Fort de Vaujours
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 06283 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 04198 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 21967 posée par M. Jean Louis Masson
Dépollution des terrains militaires désaffectés rétrocédés aux communes
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants