Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
-
Question n° 08145 posée par M. Michel Crucis
Correspondance entre un parlementaire et un recteur d'académie
La question a été retirée
-
Question n° 00774 posée par M. Roland Courteau
Transfert des pouvoirs de décision aux niveaux les plus bas: modalités d'application
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 21479 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Amélioration en 1985 des rapports entre l'administration et les usagers
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 05117 posée par M. Charles de Cuttoli
Français de l'étranger: aménagement des procédures de pré-inscription aux examens
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 04813 posée par M. Roger Poudonson
Formulaires administratifs: limitation du nombre
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 03790 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Taxe d'apprentissage: choix de l'établissement bénéficiaire
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 03622 posée par M. Franck Sérusclat
Bourses d'enseignement: attribution
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 00205 posée par M. Roger Poudonson
Simplification des circulaires administratives: rôle des "comités de lecture"
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 28037 posée par M. Kléber Malécot
Relations entre l'administration et le public: textes d'application de la loi
La question est caduque
-
Question n° 26458 posée par M. François Dubanchet
Institut universitaire de technologie de Grenoble: excès de formalismes
Réponse du ministère : Universités