Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
37 questions
-
Question n° 26458 posée par M. François Dubanchet
Institut universitaire de technologie de Grenoble: excès de formalismes
Réponse du ministère : Universités
-
Question n° 28037 posée par M. Kléber Malécot
Relations entre l'administration et le public: textes d'application de la loi
La question est caduque
-
Question n° 28184 posée par M. Louis Longequeue
Politique de déconcentration des personnels: bilan et perspectives
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 34173 posée par M. André Meric
Personnels administratifs : conditions de travail
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 00205 posée par M. Roger Poudonson
Simplification des circulaires administratives: rôle des "comités de lecture"
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 01552 posée par M. Marc Boeuf
Enseignement technique court: appartenance
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 02918 posée par M. Marc Boeuf
Enseignement technique agricole public: rattachement
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 03622 posée par M. Franck Sérusclat
Bourses d'enseignement: attribution
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 03790 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Taxe d'apprentissage: choix de l'établissement bénéficiaire
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 04813 posée par M. Roger Poudonson
Formulaires administratifs: limitation du nombre
Réponse du ministère : Éducation