Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 26326 posée par M. Pierre Bastie

    Interventions réalisées par l'ANRED dans la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 26337 posée par M. Roger Husson

    Réglementation sur l'utilisation des transformateurs électriques au pyralène

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  3. Question n° 25469 posée par M. Jacques Valade

    Approvisionnement de quelques pompes en essence à basse teneur en plomb

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 24107 posée par M. José Balarello

    Utilisation du pyralène dans les transformateurs EDF

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 23958 posée par M. Daniel Percheron

    Développement de la production d'éthanol

    Réponse du ministère : Énergie

  6. Question n° 22979 posée par M. Stéphane Bonduel

    Suppression du plomb dans l'essence et carburants de substitution

    Réponse du ministère : Énergie

  7. Question n° 18763 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nouveaux centres de stockage de déchets radio-actifs: résultats des études

    Réponse du ministère : Énergie

  8. Question n° 17470 posée par M. Pierre Noe

    Réduction du plomb dans l'essence

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  9. Question n° 16356 posée par M. Maurice Janetti

    Pollution liée à l'insuffisance du débit réservé en aval du barrage de Gréoux-les-Bains-sur-le-Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)

    Réponse du ministère : Énergie

  10. Question n° 13336 posée par M. Henri Goetschy

    Suppression du plomb dans l'essence

    Réponse du ministère : Énergie