Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 34300 posée par M. Kléber Malécot

    Prévention des accidents domestiques

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 34836 posée par M. Marcel Rudloff

    Conditions de l'entrée en France de l'"Américan circus"

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 06366 posée par M. Georges Berchet

    Patrimoine architectural: sauvegarde

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 14574 posée par M. Josselin de Rohan

    Réglementation des films, émissions télévisées et vidéo-cassettes à caractère pornographique

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 22067 posée par M. Paul Alduy

    Sort des archives d'Algérie provenant de la période française

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 08435 posée par M. Paul Loridant

    Ecoulement au Japon d'oeuvres d'art volées en France

    La question est caduque

  7. Question n° 13833 posée par M. Henri Collette

    Sécurité dans les musées nationaux

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 04896 posée par M. Emmanuel Hamel

    Incendie du Parlement de Bretagne

    Réponse du ministère : Culture

  9. Question n° 16192 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bandes dessinées sataniques

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 20600 posée par M. Philippe Richert

    Réglementation des armes de collection

    Réponse du ministère : Intérieur