Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 34502 posée par M. Hubert D'Andigne

    Année du patrimoine: aide aux associations oeuvrant pour la sauvegarde des traditions locales

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 00756 posée par M. René Chazelle

    Charte culturelle

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 09439 posée par M. Roger Poudonson

    Collectivités locales et ministères: extension du 1%

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 09440 posée par M. Roger Poudonson

    Collectivités locales: aide à la commande publique

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 17705 posée par M. Michel Sergent

    Budget de la culture consacré aux collectivités locales

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 06197 posée par M. Gérard Dériot

    Liberté des collectivités locales dans le choix du 1 % réalisation artistique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 12033 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur la pérennité des festivals

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication