Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

  1. Question n° 0895G posée par Mme Anne Souyris

    Liberté de la presse, liberté d'expression et défense de l'audiovisuel public

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  2. Question n° 0888G posée par Mme Sabine Drexler

    Diagnostic de performance énergétique et bâti patrimonial

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  3. Question n° 0734G posée par M. Laurent Lafon

    Coopérations dans l'audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 0735G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Avenir de l'audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

    Chaînes de télévision C8 et CNews

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier

    Liberté de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 0087G posée par Mme Monique de Marco

    Organisation des événements culturels en marge des jeux Olympiques 2024

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 0080G posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Nomination du directeur du Mucem

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  9. Question n° 0054G posée par M. Julien Bargeton

    Fréquentation des cinémas

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 0057G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Absence de diffusion de TF1 par Canal +

    Réponse du Ministère de la culture