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234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
234 questions
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Question n° 26987 posée par Mme Sonia de La Provôté
Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant
La question est caduque
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Question n° 25961 posée par Mme Angèle Préville
Modalités d'application du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement de la musique
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 24705 posée par M. Jean-Marie Janssens
Différences de modalités du passe sanitaire entre les établissements d'enseignement artistique publics et privés
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 24613 posée par Mme Maryse Carrère
Différence de traitement entre établissements d'enseignement d'activités culturelles publics et privés
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 24621 posée par M. Yves Détraigne
Situation des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 24445 posée par M. Fabien Genet
Mise en place du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement artistiques publics et privés
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 24475 posée par M. Max Brisson
Inégalité entre conservatoires et structures privées
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 24347 posée par M. Éric Gold
Soumission au passe sanitaire des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 19660 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Reconnaissance des écoles de musique comme des établissements d'éducation
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 15862 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Covid 19 - Situation des établissements d'enseignement artisitique
La question est caduque