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Questions avec et sans réponses

29 questions

1. Question n° 0641S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Situation des professeurs des écoles nationales supérieures d'art

   La question est caduque

   21/02/2019
2. Question n° 03460 posée par M. Michel Dagbert

   Situation des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

   Réponse du Ministère de la culture

   22/02/2018
3. Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Statut des enseignants territoriaux en école d'art

   La question est caduque

   02/02/2017
4. Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

   La question est caduque

   26/01/2017
5. Question n° 11583 posée par M. René-Pierre Signé

   Inquiétudes des professeurs d'éducation musicale en collèges et lycées

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/04/2004
6. Question n° 11295 posée par Mme Danièle Pourtaud

   Suppression de l'accès gratuit à certains musées pour les enseignants

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   11/03/2004
7. Question n° 10994 posée par M. Didier Boulaud

   Suppression de l'accès gratuit des enseignants dans les musées nationaux

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   19/02/2004
8. Question n° 00936 posée par Mme Gisèle Printz

   Enseignement de la danse classique

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   18/07/2002
9. Question n° 1092S posée par M. Paul Girod

   Statut des écoles d'art territoriales

   Réponse du ministère : Patrimoine

   24/05/2001
10. Question n° 31109 posée par M. Paul Girod

    Statut des enseignants des écoles d'art

    Réponse du ministère : Culture

    08/02/2001