Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 32659 posée par M. Roger Poudonson

    Radio France internationale: nouveaux relais

    La question est caduque

  2. Question n° 00132 posée par M. Henri Caillavet

    Séparation du pouvoir politique et du pouvoir d'information

    La question est caduque

  3. Question n° 00133 posée par M. Henri Caillavet

    Indépendance et pluralisme de la presse française

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 00161 posée par M. Bernard Legrand

    Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3

    La question est caduque

  5. Question n° 00180 posée par M. René Régnault

    Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3

    La question est caduque

  6. Question n° 03635 posée par M. Albert Voilquin

    Commémoration de l'armistice de 1918: information télévisée

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 04222 posée par M. André Fosset

    Journalistes de télévision: méconnaissance de la Constitution

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 07628 posée par M. Paul Loridant

    Télégramme adressé à la CNCL par un secrétaire d'Etat

    Réponse du ministère : Culture

  9. Question n° 12995 posée par M. Michel Charasse

    Exactitude des informations diffusées sur une chaîne de radio

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 07969 posée par M. Charles de Cuttoli

    Suppression d'une émission de RFI à New York

    Réponse du ministère : Culture