Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 26028 posée par M. Kléber Malécot

    Développement des activités théâtrales: autorisation d'exercer la profession théâtrale

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 30230 posée par M. Kléber Malécot

    Archives: liste de certains documents

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 32347 posée par M. Kléber Malécot

    Protection de l'environnement: décret d'application

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 34300 posée par M. Kléber Malécot

    Prévention des accidents domestiques

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 35056 posée par M. Kléber Malécot

    Protection des collections publiques: application de la loi

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 02941 posée par M. Kléber Malécot

    Champ d'application du dépôt légal

    Réponse du ministère : Culture