Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 26044 posée par M. Jean Cluzel

    Collaboration entre le théâtre et la télévision

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 28297 posée par M. Maurice Janetti

    Propagation de l'esperanto

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 29109 posée par M. Roger Poudonson

    Télévision: importance croissante de la publicité

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 33209 posée par M. Henri Caillavet

    Télévision: publicité gratuite mais non clandestine

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 34000 posée par M. Jean Sauvage

    Transfusion sanguine: publicité télévisée et radiophonique

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 34154 posée par M. Henri Caillavet

    Télévision: publicité gratuite mais non clandestine

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 35081 posée par M. Pierre Gamboa

    "Vivre en Essonne": émission de FR3

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 02200 posée par M. Henri Caillavet

    Télévision: publicités pseudo-scientifiques

    La question est caduque

  9. Question n° 27106 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Modifications législatives consécutives à la création d'une cinquième chaîne de télévision

    La question est caduque

  10. Question n° 27333 posée par M. Adrien Gouteyron

    5ème chaîne: interruption d'une diffusion audiovisuelle par des films publicitaires

    La question est caduque