Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 26386 posée par M. Jean Cauchon

    Création d'une radio régionale pour la région centre

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 00067 posée par M. Michel Giraud

    Suppression des actualités télévisées régionales

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 26738 posée par M. René Tinant

    Ardennes: équipement TF1 couleur

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 32779 posée par M. Michel Giraud

    Ile de France: bénéfice d'une radio régionale

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 00161 posée par M. Bernard Legrand

    Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3

    La question est caduque

  6. Question n° 00180 posée par M. René Régnault

    Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3

    La question est caduque

  7. Question n° 00893 posée par M. Raymond Marcellin

    Informations régionales radio-télévisées: découpage de la zone Ouest

    La question est caduque

  8. Question n° 01657 posée par M. Pierre Vallon

    Radiodiffusion: coûts de l'adaptation aux besoins locaux

    La question est caduque

  9. Question n° 05767 posée par M. Paul Loridant

    Avenir de FR3

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 17576 posée par M. Jean Louis Masson

    Distorsions territoriales dans la mise en place de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication