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439 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
439 questions
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Question n° 22123 posée par M. José Balarello
Responsabilité des dérivés du pétrole dans les décès d'enfants
La question est caduque
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Question n° 21685 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Circulation automobile et pollution à Paris
La question est caduque
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Question n° 21714 posée par M. Jean Cluzel
Traitement du lisier et des déjections animales
La question est caduque
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Question n° 21726 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inventaire de zones vulnérables agricoles ménacées par la pollution des nitrates
La question est caduque
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Question n° 21258 posée par M. Bernard Dussaut
Transports routiers et pollution
La question est caduque
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Question n° 21208 posée par M. Louis Minetti
Décrets d'application de la loi relative à la lutte contre le bruit
La question est caduque
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Question n° 20971 posée par M. Louis Minetti
Etudes concernant la pollution atmosphérique par le transport de passagers et de frêt
La question est caduque
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Question n° 20507 posée par M. Claude Saunier
Traitement du lisier dans des stations d'épuration
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20331 posée par M. René Régnault
Etudes d'élevage hors sol en Bretagne
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert
Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre
Réponse du ministère : Environnement