Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 25943 posée par M. Jean Cluzel

    Programme "Saumon-Atlantique" travaux sur l'Allier

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 26342 posée par M. Jean Cluzel

    Sécurité sur les routes à deux et trois voies

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 26343 posée par M. Jean Cluzel

    Glissières de sécurité sur les routes: rapport coût-efficacité

    La question a été retirée

  4. Question n° 26413 posée par M. Jean Cluzel

    Gestion des ressources en eau

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 26414 posée par M. Jean Cluzel

    Liberté d'accès aux berges des rivières, des fleuves et des canaux

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 26635 posée par M. Jean Cluzel

    Délivrance du permis de construire dans les zones protègées

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 27328 posée par M. Jean Cluzel

    Dégats causés par l'emploi de certains pesticides et insecticides

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 27329 posée par M. Jean Cluzel

    Protection des lapins de garenne

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 02317 posée par M. Jean Cluzel

    Construction d'un nouvel hôtel des postes à Lapalisse

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 27587 posée par M. Jean Cluzel

    Tracé dans le département de l'Allier de l'autoroute A 71

    Réponse du ministère : Transports