Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 29670 posée par M. Henri Goetschy

    Publicités de l'administration dans les hebdomadaires de province

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 34141 posée par M. Philippe Machefer

    Plaisir (Yvelines): construction d'un nouvel hôtel des postes

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 00046 posée par M. Pierre Vallon

    Relations du public avec la poste

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 00064 posée par M. Philippe Machefer

    Communications téléphoniques: facturations abusives

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 00167 posée par M. Pierre Vallon

    Téléphone: élaboration de factures détaillées

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 03252 posée par M. Raymond Dumont

    Pas-de-Calais: délai d'installation du téléphone

    La question a été retirée

  7. Question n° 04103 posée par M. Louis Longequeue

    Service "réception de télédiffusion": déplacement à Nieul

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 04189 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    "Service 05": résultats

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 04432 posée par M. Octave Bajeux

    Grèves dans les postes: conséquences pour l'accomplissement des formalités administratives

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 04437 posée par M. Roger Poudonson

    Facturation détaillée du téléphone: perspectives

    Réponse du ministère : Postes