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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 02467 posée par M. Serge Mathieu
Rhône-Alpes : conséquences de la réorganisation des directions opérationnelles des télécommunications
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 0119S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Prélèvement exceptionnel sur le budget des PTT
La question a été retirée
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Question n° 01525 posée par M. Marc Boeuf
Séparation de la poste et des télécommunications
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 02566 posée par M. Louis Perrein
Administration des PTT: prolifération de publications
La question est caduque
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Question n° 34995 posée par M. Maurice Janetti
Création d'une direction opérationnelle des télécommunications dans le Var
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 34552 posée par M. Jean Cauchon
Communes rurales: conséquences de la mise en place des services postaux polyvalents
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 34245 posée par M. Henri Caillavet
Société de télédiffusion: changement de ministère de tutelle
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 33979 posée par M. Jean Chérioux
Cessation de la fourniture de téléimprimeurs par l'administration des postes et télécommunications
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 33520 posée par M. Adrien Gouteyron
Réévaluation de la participation aux dépenses de loyers pour les recettes - distributions
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 02480 posée par M. Jean Cluzel
Caractère expérimental de l'organisation des services territoriaux des télécommunications
La question a été retirée