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Questions avec et sans réponses

47 questions

1. Question n° 0059A posée par Mme Michèle André

   Politique de contraception et d'interruption volontaire de grossesse

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   01/04/2010
2. Question n° 0020A posée par M. Nicolas About

   Lutte contre les addictions

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   05/06/2008
3. Question n° 0017A posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Aide aux malades en fin de vie

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   03/04/2008
4. Question n° 0012A posée par M. Gérard Dériot

   Politique de lutte contre l'obésité

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   20/12/2007
5. Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle

   Epidémie de légionellose

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   28/01/2004
6. Question n° 0023A posée par M. Bernard Plasait

   Politique nationale de lutte contre les drogues illicites

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   16/12/2003
7. Question n° 0032A posée par M. Jacques Pelletier

   Mesures en faveur des personnes handicapées

   La question est caduque

   10/01/2001
8. Question n° 0013A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Disparition de la gynécologie médicale

   Réponse du ministère : Santé

   12/05/1999
9. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

   Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

   Réponse du ministère : Santé

   05/02/1997
10. Question n° 0033A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique du Gouvernement en matière de lutte contre le Sida

    La question a été retirée

    30/09/1993