Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 07904 posée par M. Roger Boileau

    Service public de l'éducation populaire: création

    Réponse du ministère : Temps libre

  2. Question n° 05893 posée par M. Jean Francou

    Jeunesse, sports et loisirs: maintien des compétences des directions départementales

    Réponse du ministère : Temps libre

  3. Question n° 05315 posée par M. Raoul Vadepied

    Fédération nationale des comités départementaux du tourisme: situation

    Réponse du ministère : Temps libre

  4. Question n° 05211 posée par M. Marc Boeuf

    Comités départementaux du tourisme: rattachement

    Réponse du ministère : Temps libre

  5. Question n° 05020 posée par M. Henri Caillavet

    Comités départementaux de tourisme: fonctionnement

    Réponse du ministère : Temps libre

  6. Question n° 04041 posée par M. Jacques Eberhard

    Direction départementale du Temps libre de Rouen: situation du personnel administratif

    Réponse du ministère : Temps libre

  7. Question n° 01065 posée par M. Jean Cauchon

    Rattachement de l'EPS au ministère de l'Education nationale

    Réponse du ministère : Temps libre

  8. Question n° 00444 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique du ministère du temps libre

    Réponse du ministère : Temps libre