Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 02191 posée par M. André Rabineau

    Elargissement de l'intéressement des salariés aux fruits de l'expansion dans les entreprises

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 02253 posée par M. Edouard Le Jeune

    Entreprises: consultation des salariés pour l'organisation du travail

    Réponse du ministère : Emploi féminin

  3. Question n° 02663 posée par M. Serge Boucheny

    Respect des libertés syndicales dans une entreprise

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 02691 posée par M. Hector Viron

    Situation dans la métallurgie lilloise

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 02777 posée par M. Hector Viron

    Suppression d'emplois aux ""Nouvelles Galeries"" de Lille

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 00052 posée par M. Raymond Dumont

    Situation de l'emploi dans une entreprise de Lens

    La question a été retirée

  7. Question n° 0038S posée par M. Jean Francou

    Agissements de certaines agences de travail temporaire

    La question a été retirée

  8. Question n° 0158S posée par M. Jean Garcia

    Situation de l'emploi dans une entreprise

    La question a été retirée

  9. Question n° 0459S posée par M. Bernard Laurent

    Fiscalité applicable aux créations d'entreprises

    Réponse du ministère : Grands travaux

  10. Question n° 0048S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des salariés de l'entreprise de champagne Taittinger à Reims (Marne)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat