Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

  1. Question n° 00015 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'emploi à Paris

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 26280 posée par M. Claude Fuzier

    Travailleurs du bâtiment et des travaux publics: amélioration de leur condition

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 02346 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi dans une entreprise du bâtiment

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 28682 posée par M. Michel Giraud

    Comptes de participation dans les entreprises du bâtiment: cas des travailleurs étrangers

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 29019 posée par M. Tony Larue

    Travailleurs du bâtiment, compensation de pertes de salaire pour intempéries

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 29719 posée par M. Camille Vallin

    Licenciements: mise en place d'un plan social

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 01256 posée par M. Paul Jargot

    Siduation de l'emploi dans une entreprise de construction

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 01404 posée par M. Roland Grimaldi

    Indemnisation du chômage pour intempéries aux entreprises de revêtements de sol plastiques

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 02939 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes après le service national

    La question a été retirée

  10. Question n° 05650 posée par Mme Monique Midy

    Conflit du travail dans une entreprise

    Réponse du ministère : Travail