Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

    Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

    Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

  2. Question n° 26591 posée par M. Claude Fuzier

    Prime de transport

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 30235 posée par M. Edouard Le Jeune

    Apprentissage: prime de transports

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 31323 posée par M. Victor Robini

    Préretraités: situation

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 31653 posée par M. André Bohl

    Prime de transport: revalorisation

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 31739 posée par M. Jean Cauchon

    Conducteurs de poids lourds: âge de la retraite

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 32614 posée par M. Louis Perrein

    Entreprise: suppression du transport du personnel

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 34673 posée par M. Pierre Salvi

    Relèvement de la prime de transports

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 35239 posée par M. Marcel Debarge

    Société Desquenne-Giral: situation du personnel

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 00160 posée par M. Louis Souvet

    Billet de congé annuel: utilisation

    Réponse du ministère : Transports