Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 06621 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Création d'un fonds structurel d'intervention pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 05042 posée par M. André Bohl

    Orientation et reconversion des adultes

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 34320 posée par M. Paul Seramy

    Obstacles à l'embauche: recherche de solutions

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 26888 posée par M. Roger Boileau

    Secteur tertiaire: utilité d'une structure interministérielle

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 26890 posée par M. Edouard Le Jeune

    Emploi dans le secteur tertiaire: amélioration des prévisions d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 26828 posée par M. Jean Cauchon

    Secteur tertiaire: données statistiques

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 26832 posée par M. Louis Jung

    Secteur tertiaire: développement de secteurs nouveaux

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 26833 posée par M. André Bohl

    Secteur tertiaire: distorsion entre les offres et demandes d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 26751 posée par M. André Fosset

    Secteur tertiaire: création d'emplois

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 26752 posée par M. François Dubanchet

    Sectair tertiaire: emplois manuels

    Réponse du ministère : Travail