Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 1364G posée par Mme Évelyne Perrot

    Emploi des jeunes et valorisation de l'artisanat

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 1307G posée par Mme Annick Billon

    Soutien à l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 1080G posée par M. Michel Forissier

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 0884G posée par Mme Catherine Fournier

    Difficultés du financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 0878G posée par M. Serge Babary

    Apprentissage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

  6. Question n° 0296G posée par M. Claude Kern

    Contrat d'apprentissage des moins de 16 ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 0115G posée par M. Martin Lévrier

    Apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  8. Question n° 0612G posée par M. François Patriat

    Apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

  9. Question n° 0014G posée par Mme Anne Heinis

    Dispositions transitoires en faveur de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 0362G posée par M. Guy Allouche

    Statistiques sur le chômage

    Réponse du ministère : Travail