Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 21444 posée par Mme Odette Duriez

Prime exceptionnelle aux salariés

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 20516 posée par M. René Beaumont

Non-application de la « prime de partage de la valeur ajoutée » aux salariés des coopératives agricoles

La question est caduque

20/10/2011
Question n° 18787 posée par M. René Beaumont

Non-application de la « prime de partage de la valeur ajoutée » aux salariés des coopératives agricoles

La question est caduque

02/06/2011
Question n° 02041 posée par M. Louis Souvet

Doubs: actualisation du montant des aides à l'emploi

La question est caduque

26/02/1981
Question n° 01600 posée par M. Louis Souvet

Doubs: actualisation du montant des aides à l'emploi

La question a été retirée

22/01/1981
Question n° 34673 posée par M. Pierre Salvi

Relèvement de la prime de transports

Réponse du ministère : Travail

25/06/1980
Question n° 30235 posée par M. Edouard Le Jeune

Apprentissage: prime de transports

Réponse du ministère : Santé

10/05/1979
Question n° 28618 posée par M. Louis Jung

Emploi: obtention de la prime de développement régional

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Question n° 28650 posée par M. Jean Cluzel

Amélioration du régime des aides à la création d'emplois dans les zones les plus défavorisées

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Question n° 26591 posée par M. Claude Fuzier

Prime de transport

Réponse du ministère : Travail

07/06/1978