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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 34149 posée par M. Jean Natali
Exonération de la taxe d'apprentissage
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 34706 posée par M. Raymond Bouvier
Apprentissage: simplification des formalités
La question est caduque
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Question n° 03790 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Taxe d'apprentissage: choix de l'établissement bénéficiaire
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 07561 posée par M. Guy Petit
Boulangerie-pâtisserie: cas des apprentis
Réponse du ministère : Formation professionnelle
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Question n° 11305 posée par M. Georges Gruillot
Conditions d'apprentissage au sein des différentes administrations
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 22088 posée par M. Roger Rinchet
Complexité des systèmes de formation et de leurs financements
La question est caduque