Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

    Politique du sport

    Réponse du Ministère des sports

  2. Question n° 0014A posée par M. Paul Caron

    Bilan des jeux Olympiques d'hiver d'Albertville

    La question est caduque

  3. Question n° 0188A posée par M. Claude Huriet

    Politique de la jeunesse dans la perspective de l'échéance de 1992

    La question a été retirée

  4. Question n° 0072A posée par M. Jean Roger

    Problèmes de l'arbitrage

    La question a été retirée

  5. Question n° 0050A posée par M. Germain Authié

    Equipement sportif des départements ruraux

    La question est caduque

  6. Question n° 0044A posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Politique sportive du Gouvernement

    La question est caduque

  7. Question n° 0025A posée par M. Stéphane Bonduel

    Politique sportive du Gouvernement

    La question a été retirée

  8. Question n° 0016A posée par M. André Delelis

    Situation du football français

    La question a été retirée

  9. Question n° 0144A posée par M. Philippe Madrelle

    Loto sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  10. Question n° 0145A posée par M. Guy Schmaus

    Application de la loi du 6 juillet 1984

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports