Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann

Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

La question est caduque

02/06/1994
Question n° 0047A posée par M. Maurice Schumann

Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

La question a été retirée

17/05/1994
Question n° 0039A posée par M. Maurice Schumann

Volonté du Gouvernement de défendre l'industrie textile française dans les négociations du GATT

La question a été retirée

12/12/1993
Question n° 0013A posée par M. Maurice Schumann

Protection des marchés français et européens des industries textiles

Réponse du ministère : Industrie

30/04/1993
Question n° 0014A posée par M. Maurice Schumann

Incidence des négociations du GATT sur la situation des industries textiles

La question a été retirée

30/04/1993
Question n° 0024A posée par M. Maurice Schumann

Avenir des industries textiles et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

14/10/1992
Question n° 0002A posée par M. Maurice Schumann

Prolongation de l'arrangement multifibre

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1991
Question n° 0130A posée par M. Maurice Schumann

Prolongation de l'arrangement multifibre

La question est caduque

26/04/1991
Question n° 0099A posée par M. Maurice Schumann

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

09/06/1990
Question n° 0066A posée par M. Maurice Schumann

Application de l'arrangement multifibre et situation de l'industrie textile

La question a été retirée

31/05/1989