Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

  1. Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'industrie textile

    La question est caduque

  2. Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile en France

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  3. Question n° 0003A posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

    La question est caduque

  4. Question n° 0049A posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'industrie textile

    La question a été transformée.

  5. Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann

    Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

    La question est caduque

  6. Question n° 0047A posée par M. Maurice Schumann

    Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

    La question a été retirée

  7. Question n° 0039A posée par M. Maurice Schumann

    Volonté du Gouvernement de défendre l'industrie textile française dans les négociations du GATT

    La question a été retirée

  8. Question n° 0031A posée par M. Philippe Adnot

    Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 0029A posée par M. François Delga

    Situation de l'industrie du textile et de l'habillement dans la région Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 0030A posée par M. Germain Authié

    Situation des industries du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie