Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

139 questions

  1. Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne

    La question est caduque

  2. Question n° 23421 posée par M. Christian Bilhac

    Lutter contre la présence de polystyrène expansé dans l'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 23005 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences des déchets ingérés par les ruminants

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 18933 posée par M. Bernard Bonne

    Hausse de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 10189 posée par Mme Vivette Lopez

    Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires

    La question est caduque

  6. Question n° 08406 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Gestion des digestats de méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 08001 posée par Mme Vivette Lopez

    Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires

    La question est caduque

  8. Question n° 07227 posée par M. Emmanuel Capus

    Encadrement et gestion des digestats de la méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 06618 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Gestion des digestats de méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 04369 posée par Mme Samia Ghali

    Éco-taxe sur les décharges sauvages à Marseille

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire