Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
-
Question n° 07026 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Évolution de la politique des visas du Sénégal
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
-
Question n° 23263 posée par M. Christian Cointat
Contrats locaux du personnel du lycée Jean-Mermoz
La question est caduque
-
Question n° 02573 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : treizième mois
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 02574 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : montant des pensions
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 02575 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : régularisation des versements de cotisation employeur
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 02576 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : logement
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 02577 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : prise en compte des annuités de cotisation au-delà de cinquante-cinq ans
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 02582 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : possibilité de cotiser au régime de retraite français
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 21718 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Révision de la convention fiscale France-Sénégal
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 14176 posée par M. Christian Cointat
Soins des anciens combattants résidant au Sénégal
Réponse du Ministère des affaires étrangères