Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 08999 posée par M. François Grosdidier

Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/02/2019
Question n° 07968 posée par M. François Grosdidier

Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/11/2018
Question n° 11810 posée par M. François Grosdidier

Situation de la centrale Émile Huchet

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

29/05/2014
Question n° 11018 posée par M. François Grosdidier

Arcelor Mittal et les promesses non tenues

La question est caduque

20/03/2014
Question n° 0225G posée par M. François Grosdidier

Florange

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2013
Question n° 08376 posée par M. François Grosdidier

Arcelor Mittal et les promesses non tenues

La question est caduque

03/10/2013
Question n° 03496 posée par M. François Grosdidier

Accord entre le Gouvernement et le groupe Mittal

Réponse du Ministère du redressement productif

13/12/2012
Question n° 03337 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

29/11/2012
Question n° 02321 posée par M. François Grosdidier

Site sidérurgique Mittal de Florange

La question est caduque

11/10/2012
Question n° 23601 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

31/05/2012