Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

444 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

444 questions

  1. Question n° 0923G posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation à Gaza

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1349S posée par Mme Michelle Gréaume

    Traitement des déchets de l'amiante

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11843 posée par M. Ian Brossat

    Situation du magasin Rougier et Plé

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11844 posée par M. Ian Brossat

    Plan social au sein de la rédaction de 20 minutes

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11878 posée par M. Pierre Barros

    Difficultés dans l'accompagnement pour la sortie de l'hébergement d'urgence dans le Val d'Oise

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11879 posée par M. Pierre Barros

    Situation financière préoccupante de l'observatoire international des prisons

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11886 posée par M. Jérémy Bacchi

    Demande d'enquête épidémiologique sur la morbidité et la mortalité des mineurs

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11929 posée par Mme Céline Brulin

    Situation du système transfusionnel et approvisionnement en produits sanguins

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11936 posée par M. Fabien Gay

    Sauvegarder l'activité des sites de Nantes et Montoir-de-Bretagne de General Electric Steam Power

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11950 posée par Mme Céline Brulin

    Colis de fin d'année aux agents communaux

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible