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Questions avec et sans réponses
44 questions
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Question n° 1349S posée par Mme Michelle Gréaume
Traitement des déchets de l'amiante
En attente de réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11879 posée par M. Pierre Barros
Situation financière préoccupante de l'observatoire international des prisons
En attente de réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0905G posée par Mme Sylvie Robert
Réforme de l'audiovisuel public
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0916G posée par Mme Audrey Bélim
Situation dans les territoires ultramarins
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0918G posée par Mme Colombe Brossel
Choc des savoirs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11816 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Activité industrielle des entreprises de fabrication d'objets en polystyrène menacée par la loi dite « climat et résilience »
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0892G posée par M. Patrick Kanner
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0893G posée par Mme Cécile Cukierman
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0881G posée par M. Thierry Meignen
Situation du groupe Atos
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 0882G posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure
Dégradation des infrastructures ferroviaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence