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32 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 1349S posée par Mme Michelle Gréaume

    Traitement des déchets de l'amiante

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1305S posée par Mme Marianne Margaté

    Projet Charles-de-Gaulle Express et protections acoustiques pour les riverains

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1313S posée par M. Pierre Barros

    Budget 2024 de la sécurité civile

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1315S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Situation de l'aide sociale à l'enfance

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1293S posée par M. Pascal Savoldelli

    Accueil des enfants palestiniens blessés

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1273S posée par Mme Céline Brulin

    Situation d'ExxonMobil à Port-Jérôme-sur-Seine

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin

    Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1276S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Avenir du projet de réseau express métropolitain des Hauts-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1257S posée par M. Pascal Savoldelli

    Moyens pour la sécurité et la tranquillité publique en Val-de-Marne

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1243S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Fermeture de deux sites de proximité d'Enedis en Dordogne

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible