Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial

    Soutien aux centres sociaux en milieu rural

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11544 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation financière des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11366 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés rencontrées par les centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10746 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Manque de moyens pour les centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10767 posée par Mme Annie Le Houerou

    Situation budgétaire des centres sociaux et socioculturels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10802 posée par M. Stéphane Demilly

    Fragilité financière des centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10290 posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir des centres sociaux associatifs

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10336 posée par M. Daniel Salmon

    Situation des centres sociaux et socioculturels en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10081 posée par Mme Sylvie Valente Le Hir

    Risque de déséquilibre financier des centres sociaux associatifs

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10121 posée par Mme Pascale Gruny

    Situation financière des centres sociaux et socioculturels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible