Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1384 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

1384 questions

Question n° 0471G posée par M. François Patriat

Plan pour la petite enfance

Réponse du Première ministre

15/06/2023
Question n° 0475G posée par M. Daniel Chasseing

Revenus des infirmières

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

15/06/2023
Question n° 0481G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Pollution aux perfluorés dans le Rhône

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

15/06/2023
Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon

« Bien-vieillir » en France au XXIe siècle

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

15/06/2023
Question n° 0753S posée par M. Olivier Rietmann

Régulation des urgences médicales en Haute-Saône

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

15/06/2023
Question n° 07237 posée par M. Hervé Maurey

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/06/2023
Question n° 07240 posée par Mme Nadège Havet

Maisons de naissance

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/06/2023
Question n° 07242 posée par M. Jean-Yves Roux

Installation des médecins européens en France

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

15/06/2023
Question n° 07247 posée par M. Henri Cabanel

Hémophilie et inclusion

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

15/06/2023
Question n° 07249 posée par M. Bruno Rojouan

Pénurie d'orthophonistes et de psychologues dans le milieu scolaire du département de l'Allier

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

15/06/2023