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436 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

436 questions

  1. Question n° 0944G posée par Mme Nathalie Delattre

    Tuberculose bovine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 12034 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Réexamen de l'interdiction de l'acétamipride au regard des nouvelles recommandations de l'autorité européenne de la sécurité des aliments

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 12046 posée par M. Jean-Yves Roux

    Mise en oeuvre du « plan lavandiculture »

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 12048 posée par M. Éric Gold

    Faciliter la transmission des exploitations agricoles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 12080 posée par M. Hervé Maurey

    Position de la France au Conseil de l'Union européenne en matière de réforme de la politique agricole commune

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  6. Question n° 12091 posée par Mme Mélanie Vogel

    Atteintes graves au bien-être animal lors du transport des animaux

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  7. Question n° 12116 posée par Mme Patricia Schillinger

    Inquiétudes suscitées par le projet de décret relatif aux modalités d'organisation des élections professionnelles agricoles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  8. Question n° 12118 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Interdiction des combats de reines

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  9. Question n° 12124 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Soutien agricole face aux gelées

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  10. Question n° 12183 posée par M. Olivier Paccaud

    Souffrances causées par l'utilisation des pièges à colle contre les rongeurs

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire